Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

iE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE
Madame PATRICE MASANTE

Numéro de dépôt :
4435246
Date de dépôt :
08/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
iE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE de PATRICE MASANTE

Présentation de la marque iE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2018 par madame PATRICE MASANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE »

Le déposant est madame PATRICE MASANTE domicilié(e) ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PATRICE MASANTE domicilié(e) ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

PATRICE MASANTE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS SECOURS TACTIQUES (PST) - SECOURISME TACTIQUE (ST) - SECOURISME OPERATIONNEL (SO) - SECOURISME EN SITUATION DEGRADEE (SSD) - SECOURISME EN ZONE HOSTILE (SZH) , KAPAP KRAV PANIM EL PANIM , IE2C ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE DISASTER MANAGEMENT AND MASS CASUALTY INCIDENT , ISRAELI TACTICAL FIRST-AID , IFAK (INDIVIDUAL FIRST-AID KIT) , DAMAGE CONTROL TREAT FIRST WHAT KILLS FIRST , ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C , LIGNE BLEUE , IECC ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE , OPERATEUR EN PREMIERS SECOURS TACTIQUES - OPERATEUR EN SECOURISME TACTIQUE - OPERATEUR EN SECOURISME OPERATIONNEL - OPERATEUR SECOURISTE EN SITUATION DEGRADEE - OPERATEUR SECOURISTE EN ZONE HOSTILE


Madame PATRICE MASANTE - ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France


Monsieur PATRICE MASANTE - ROUTE DE LA GRAVE - 06440 - L'ESCARENE - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 29 mars 2019 - Rejet total n°753004 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.